HINO JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, société de droit japonais
Numéro de dépôt :
94528019
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2024
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 juillet 1994 par la société étrangère HINO JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la société étrangère HINO JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 1-1, Hinodai, 3-Chome Hino-Shi, TOKYO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528019.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HINO JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, société de droit japonais - 1-1, Hinodai, 3-Chome Hino-Shi, TOKYO - Japon
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268032 - Publication au BOPI 2004-06-30
Inscription le 10 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402521 - Publication au BOPI 2004-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2561221 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-25
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules). Camions, autobus et leurs parties constitutives à savoir, machines, embrayages, transmissions (mécanisme de), arbres de transmission, essieux arrière, essieux avant, volants, freins, freins à main, frein moteurs, roues et pneumatiques, amortisseurs, cadres de châssis, cabines de conduite, équipements électriques pour véhicules, alternateurs, démarreur, compresseur, turbocompresseur
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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